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Le conseil municipal


Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public et se déroulent dans la salle du Conseil à partir de 20h30.

Dates des prochains Conseils Municipaux : 6 juillet, 20 septembre, 8 novembre et 13 décembre 2017.

Conseil municipal du 3 mai 2017

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Procès-verbal de la séance du 3 mai 2017

Conseil municipal du 22 mars 2017

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Procès-verbal de la séance du 22 mars 2017

Conseil municipal du 8 février 2017

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Procès-verbal de la séance du 8 février 2017
Budget primitif 2017
Subventions aux associations 2017

Conseil municipal du 14 décembre 2016

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Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2016
Tarifs 2017
Rapport d'orientations budgétaires 2017

Conseil municipal du 9 novembre 2016

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Procès-verbal de la séance du 9 novembre 2016

Conseil municipal du 28 septembre 2016

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Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2016

Conseil municipal du 6 juillet 2016

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Procès-verbal de la séance du 6 juillet 2016

Conseil municipal du 28 avril 2016

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Procès-verbal de la séance du 28 avril 2016

Conseil municipal du 23 mars 2016

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Procès-verbal de la séance du 23 mars 2016

Conseil municipal du 3 février 2016

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Procès-verbal de la séance du 3 février 2016
Subventions aux associations 2016
Note de présentation du compte administratif 2015
Note de présentation du budget 2016
Compte administratif 2015 et budget primitif 2016

Conseil municipal du 16 décembre 2015

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Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2015
Tarifs 2016

Conseil municipal du 4 novembre 2015

Procès-verbal de la séance du 4 novembre 2015
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Conseil municipal du 23 septembre 2015

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Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2015

Conseil municipal du 8 juillet 2015

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Conseil municipal du 27 mai 2015

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Conseil municipal du 8 avril 2015

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Procès-verbal de la séance du 8 avril 2015

Conseil municipal du 25 février 2015

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Conseil municipal du 21 janvier 2015

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Procès-verbal de la séance du 21 janvier 2015
Subventions aux associations 2015

Conseil municipal du 10 décembre 2014

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Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2014

Conseil municipal du 12 novembre 2014

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Conseil municipal du 24 septembre 2014

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Procès-verbal de la séance du 24 septembre 2014

Conseil municipal du 2 juillet 2014

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Procès-verbal de la séance du 2 juillet 2014

Conseil municipal du 20 juin 2014
(élections des délégués suppléants en vue des élections sénatoriales) 

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Feuille de proclamation

Conseil municipal du 21 mai 2014

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Procès-verbal de la séance du 21 mai 2014

Conseil municipal du 17 avril 2014

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Conseil municipal du 29 mars 2014

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Conseil municipal du 12 février 2014

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Conseil municipal du 10 décembre 2013

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Subventions aux associations 2014

Conseil municipal du 6 novembre 2013

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Conseil municipal du 18 septembre 2013

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Conseil municipal du 3 juillet 2013

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Conseil Municipal du 22 mai 2013

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Conseil Municipal du 3 avril 2013

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Conseil Municipal du 6 février 2013

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Conseil Municipal du 12 décembre 2012

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Conseil Municipal du 24 octobre 2012

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Procès-verbal de la séance du 24 octobre 2012
 

Conseil Municipal du mardi 18 septembre

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Procès-verbal de la séance du 18 septembre 2012
 

Conseil Municipal du mercredi 4 juillet 2012

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Conseil Municipal du mercredi 23 mai 2012

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Procès-verbal de la séance du 23 mai 2012

Conseil Municipal du 2 avril 2012

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Procès-verbal de la séance du 2 avril 2012
Consulter le Plan Communal de Déplacements

Conseil Municipal du 1er février 2012

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Procès-verbal de la séance du 1er février 2012

Conseil Municipal du 7 décembre 2011

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Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2011

Conseil Municipal du 9 novembre 2011

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Procès-verbal de la séance du 9 novembre 2011

Conseil Municipal du 21 septembre 2011

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Décisions du 21 septembre 2011

Conseil Municipal du 5 juillet 2011

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Décisions du 5 juillet 2011

Conseil Municipal du 18 mai 2011

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Décisions du 18 mai 2011

Conseil municipal du 20 avril 2011

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Décisions du 20 avril 2011

Conseil Municipal du 16 mars 2011

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Décisions du 16 mars 2011

Conseil Municipal du 2 février 2011

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Décisions du 2 février 2011
Budget 2011
Etudes prélables au dossier de création de la ZAC de la Renaudais
Subventions aux associations 2011: consulter le document de présentation

Conseil Municipal du 11 janvier 2011

Ordre du jour : Révision générale du POS en PLU : arrêt du PLU

Consulter l'arrêt du PLU

Conseil Municipal du 15 décembre 2010

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Décisions du 15 décembre 2010

Conseil Municipal du 3 novembre 2010

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Décisions du 3 novembre 2010
Présentation du Syndicat intercommunal du Bassin Versant de l'Ille et de l'Illet

Conseil Municipal du 22 septembre 2010

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Décisions du 22 septembre 2010

 Conseil Municipal du 7 juillet 2010

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Décisions du 7 juillet 2010
Consulter le Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable

Conseil Municipal du 19 mai 2010

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Décisions du 19 mai 2010
Projet de centre aquatique: analyse des modes opératoires
Consulter la présentation du PADD
 

Conseil Municipal du 7 avril 2010

Décisions du 7 avril 2010
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Conseil Municipal du 10 mars 2010

Décisions du 10 mars 2010
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Rapport d'activités 2009 du C.C.A.S.
Présentation des subventions aux associations en 2010
 

Conseil Municipal du 3 février 2010 

Décisions du 3 février 2010
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Présentation du budget primitif 2010
 

Conseil Municipal du 16 décembre 2009

Décisions du 16 décembre 2009
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Conseil Municipal du 12 novembre 2009

Décisions du 12 novembre 2009
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Conseil Municipal du 24 Septembre 2009

Décisions du 24 Septembre 2009
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Conseil Municipal du 08 Juillet 2009

 Décisions du 8 Juillet 2009
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Conseil Municipal du 27 Mai 2009

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Décisions du 27 Mai 2009

Conseil Municipal du 29 Avril 2009

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Décisions du 29 Avril 2009

Conseil Municipal du 25 Mars 2009

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 Décisions du 25 Mars 2009
 Tableau des subventions
 Présentation de l'urbanisation de la Basse Renaudais

Conseil Municipal du 04 Février 2009

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Décisions du 04 Février 2009

Conseil Municipal du 17 Décembre 2008

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Décisions du 17 Décembre 2008

Conseil Municipal du 19 Novembre 2008

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Décisions du 19 Novembre 2008

Conseil Municipal du 29 septembre 2008

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Décisions du 29 septembre 2008

Conseil Municipal du 09 juillet 2008

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Décisions du 9 juillet 2008

Conseil Municipal du 03 juin 2008

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Décisions du 3 juin 2008

Conseil Municipal du 29 avril 2008

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Décisions du 29 Avril 2008

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